BAIL À CHEPTEL NOT À PLANET

 tude de Maître Lazare BOSC à Peyrefitte du Razès Aude

 

Acte N 43 du O7 juin 1857

Guillaume NOT tuilier à la tuilerie de La Leude commune de Corbières département de l'Aude

donne à cheptel pour 3 années consécutives qui ont commencé le 5 courant au sieur

Charles PLANET propriétaire et cultivateur demeurant à la métairie de Lespagnol commune de Tréziers ci présent et acceptant.

Une paire de bufs de l'âge de 3 ans l'un sous poil blanc et l'autre sous poil gris évalués ensemble à la somme de 420F

Lesquels buf le dit Planet reconnaît avoir en sa possession. Par conséquent il profiteras seul du fumier et du travail des animaux pendant le cours du bail. Mais les croîts des dits bufs seront partagés de moitié entre le bailleur et le preneur, attendu que ce dernier aura la faculté de les vendre ou échanger contre d'autres. Le présent bail est fait aux charges et conditions suivantes:

1 - Le preneur sera tenu de nourrir à ses frais les dits bufs et les garder, soigner et héberger convenablement et de veiller à leur conservation.

2 - Si par leur faute ou la négligence du preneur l'un ou les deux bufs périssent ou déperdent il sera tenu de les remplacer à ses frais

Il lui est interdit de faire aucune journée de charrette pour autrui.

Il ne pourra non plus disposer ou échanger le fonds de cheptel sans le consentement exprès ou par écrit du bailleur comme aussi si un ou deux bufs périssent de mort naturelle le dit Planet supportera la moitié de la perte au prix ci dessus répété.

3 - Si à l'expiration du bail le cheptel est estimé d'une valeur inférieure à 420F le bailleur prendra le cheptel dans l'état où il le trouvera et le preneur lui paiera comptant la moitié de la différence existant entre la nouvelle estimation et 420F.

Les parties pourront réciproquement résilier le présent cheptel quand bon leur semblera en se prévenant mutuellement un mois à l'avance.

4 - Les parties déclarent que le produit annuel revenant au bailleur est estimé à 30F mais seulement pour la perception du droit d'enregistrement.

Pour la responsabilité du pied du dit cheptel le dit Planet hypothèque spécialement les bien immeubles qu'il possède dans la commune de Tréziers, consistant en une maison d'habitation et bâtiment d'exploitation, sol ou aire jardin prés terres labourables vignes bois garrigues et autres terres cultes ou incultes

RESILIEMENT CHEPTEL NOT - PLANET

Acte N 40 du 1er avril 1858

...comme si le bail n'avait jamais eu lieu les parties déclarent se tenir mutuellement quitte de ce bail.

Le bail aura tenu 10 mois. Les bufs ont pu assurer les travaux d'été et d'automne, ils ont été nourris l'hiver.

 


ISSN : 1626-0139
14/10/2001

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